L’assurance vie demeure le placement préféré des Français. Pour preuve, beaucoup de personnes possèdent plusieurs contrats. Cependant, tous ne sont pas optimisés, ni même utilisés. Alors que ce sont des produits d’épargne très puissants…Dès l’instant qu’on les exploite au maximum et que l’on s’en sert efficacement. Pour en tirer le meilleur parti, il faut effectuer une souscription cohérence avec votre situation matrimoniale et patrimoniale. Sans oublier de rédiger avec attention la clause bénéficiaire.
Que diriez-vous d’un propriétaire de Porsche qui roulerait à 50 km/h sur une autoroute ? Qu’il n’exploite pas les possibilités de son bolide, bien sûr. C’est la même chose avec un contrat d’assurance vie qui peut devenir très puissant. En effet, dès lors que l’épargne appartient en commun aux deux époux, il est utile de s’interroger pour souscrire un contrat commun ou deux contrats nominatifs. Dans certains cas, une co-souscription avec un dénouement au premier ou au second décès s’avère plus pertinente.
Une clause bénéficiaire bien ajustée
Il s’agit donc de faire un point pour optimiser au mieux vos contrats d’assurance vie en soignant la clause bénéficiaire en cas de décès. Elle ne doit pas être trop restrictive au regard des questions qui se poseront au décès du premier époux ni trop vague. A noter cependant qu’il est toujours possible de la modifier ultérieurement, sans frais. Normalement, on la rédige de façon à prévoir plusieurs bénéficiaires. Ils seront appelés à recevoir le capital si le bénéficiaire de premier rang y renonce ou décède avant le souscripteur du contrat d’assurance vie. Le plus souvent, elle est rédigée en ces termes : « mon conjoint, à défaut mes enfants vivants, nés ou à naître ou représentés ». Il est judicieux de faire rajouter la mention « pour cause de mort ou de renonciation, à défaut mes héritiers ». Attention, le conjoint désigne le mari ou la femme (sauf si un divorce a été prononcé au moment du décès), mais jamais le partenaire d’un pacs ni le concubin. Pour être sûr qu’il n’y ait aucun souci, il s’avère utile de préciser pour tous les bénéficiaires du 1 er rang et les suivants : le nom, le prénom, date et lieu de naissance de chacun.
Acceptation ou renonciation
Tout bénéficiaire doit spécifiquement accepter le bénéfice du contrat d’assurance vie. Il peut cependant y renoncer. Dans ce cas, le capital sera versé au bénéficiaire suivant. En cas de renonciation du parent survivant, les enfants devront à leur tour accepter le bénéfice du contrat d’assurance vie. Ils pourront cependant aussi y renoncer. Dans ce cas, les bénéficiaires désignés seront :
- soit leurs enfants (c’est-à-dire les petits-enfants du souscripteur) si et seulement si la clause bénéficiaire prévoit de manière expresse la représentation pour cause de renonciation. Le terme renonciation doit être stipulé car la seule représentation suppose le décès du bénéficiaire désigné.
- soit les autres frères et sœurs qui se partageront la part de l’enfant renonçant dans le cas où la mention « représentation pour cause de renonciation » ne figure pas clairement dans la clause bénéficiaire.